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Rénovation énergétique Occitanie.

Ô sur Mesure

renovation energetique Occitanie

En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Ainsi que de la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Et par les présentes mentions légales, l’entreprise Ô Sur Mesure précise aux utilisateurs du site internet www.osurmesure.fr l’identité des différents intervenants. Et cela dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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Informations
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Glossaire
mentions légales

Clients : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil. Ou personne morale, qui visite le site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : www.osurmesure.fr . Rénovation énergétique Occitanie.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site. Notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par le Site. À savoir pour la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ». (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant ». Et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données. (RGPD : n° 2016-679).

L' accès
au site

Ce Site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Cependant, une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Responsable de publication. Qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le Site est mis à jour régulièrement par le Responsable de publication. De la même façon, il se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, à tout moment et sans préavis, les mentions légales. En conséquence, elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible, afin d’en prendre connaissance.

Droit applicable et
attribution de juridiction

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et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de
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Le cas échéant, Ô Sur Mesure se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur. Notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Éditeur du
site internet

RCS Toulouse 833507817 dont le siège social est 244 route de seysses 31100 Toulouse
Tel : 0534490436

Capital de 10000€
Ci-après nommé www.osurmesure.fr

Responsables de publication sont Mr Koibich et Mr Clamens en tant que représentants légaux.
Webmaster : Sarl CELICOMM CONSULTING. Celicomm © 2022 Tous droits réservés
Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Code APE 6202A– 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

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Conditions générales d’utilisation
du site et des services proposés

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Ô Sur Mesure confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments du site. Cependant qui n’entraîne aucune cession des droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, toute utilisation, copie, reproduction, distribution par quelque procédé que ce soit. De ces signes et de tout élément du site Internet, pour toute autre finalité, notamment à des fins commerciales, est strictement interdite. Sans l’accord écrit et préalable de l’entreprise Ô Sur Mesure ou l’un des représentants légaux de l’entreprise.
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Description des services fournis
par Ô Sur Mesure

Le site internet www.osurmesure.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise ô Sur Mesure. Qui s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.osurmesure.fr sont données à titre indicatif et donc susceptibles d’évoluer.

Les informations qui apparaissent sur l’entreprise Ô Sur Mesure et son site internet sont données à titre indicatif. De ce fait, ne constituent aucunement une offre pour un produit ou service spécifique délivré par Ô Sur Mesure. Si vous souhaitez connaître le détail des prestations délivrées par Ô Sur Mesure, vous pouvez nous contacter directement via les coordonnées indiquées sur le site. Par ailleurs, les renseignements figurant sur www.osurmesure.fr ne sont pas exhaustifs. Et sont susceptible de modifications pouvant être apportées depuis leur mise en ligne.

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sur les données techniques

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